Avis rendu après l’interpellation du comité par le Président de la République sur 3 questions relatives au recueil des directives anticipées, à la dignité de la fin de vie après l’interruption des traitements et à l’accompagnement du malade conscient et autonome désireux d’être accompagné et assisté dans sa volonté de mettre un terme à sa vie - 2013 - Conseil Consultatif National d’Ethique pour les sciences de la vie et de la santé
ccne avis_121_0 droit de mourir.pdf
Avis rendu sur l’interpellation du député Jean Leonetti dans le cadre de l’évaluation des possibilités de mise en place d’un système de financement des soins, qui évite l’obstination déraisonnable et facilite les soins palliatifs - 2009 - Conseil Consultatif National d’Ethique pour les sciences de la vie et de la santé
CCNE avis_108 sur le financement des soins palliatifs.pdf
Guide à l’usage des professionnels pour accompagner le recueil de consentement des personnes âgées atteintes de troubles cognitifs - Réseau de coordination Gérontologie et Soins palliatifs Champagne Ardenne
BROCHURE REGECAP BR.pdf
N°13 des Cahiers de la CNAV qui présente l’enquête AMARE (Ancrage et mobilité résidentielle à la retraite).Ce document présente la méthodologie de l’enquête et la synthèse des entretiens réalisés - 2019 - CNAV
CNAV juil 2019 Mobilité résidentielle.pdf
Ce guide est élaboré par le Centre de Ressources d’Information et de Conseil en Aide Techniques et Accessibilité. Il présente les textes législatifs relatifs à l’accessibilité (logement, espaces publics, ERP) ainsi que les visuels des normes en vigueur notamment pour les personnes à mobilité réduite équipées de fauteuil roulant - 2019 - CICAT SIEH
Normes_Habitat_Handicap_cahier_technique_2018.pdf